Ces notes et commentaires ne cherchent pas l'exhaustivité d'un compte-rendu.
Vous pouvez trouver une information plus complète sur le site d'HyperOffice.

Le contexte du séminaire est celui de la formation professionnelle dans le cadre des grandes entreprises.

Les entreprises ont de plus en plus une vision dynamique de la formation et cherchent une corrélation entre la formation et les résultats dans l'exercice des métiers. La nouvelle norme qualité ISO 9001-2000 exige la preuve que les apprenants ont bien acquis les connaissances pour lesquels ils ont été formés. Dans le même ordre d'idée, aux Etats-Unis, un agent immobilier doit chaque année justifier de ses connaissances pour conserver sa carte professionnelle.

Il y a aujourd'hui un consensus sur la nécessité de mixer distanciels (nouveau terme pour l'e-learning asynchrone) et le présentiel. Paradoxalement, le distanciel est souvent utilisé pour améliorer la qualité du présentiel, en vérifiant les prérequis pour l'accès au présentiel par exemple.

De nouveaux produits comme BREEZE de MACROMEDIA permettent d'introduire le nouveau concept de "rapid e-learning". A partir des présentations powerpoint , très nombreuses dans l'entreprise, BREEZE permet d'enregistrer un conférencier, d'insérer des commentaires avec un QCM, puis d'exporter le résultat au format flash pour le diffuser sur le web.

Il n'est pas inutile d'intégrer dans la conception de ressources en ligne quelques résultats des sciences cognitives :

• un écran qui sollicite une recherche en mémoire chez l'apprenant tend à améliorer l'efficacité de la formation de 30 à 100%
• l'usage de répétition dans le scénario pédagogique améliore de 30 à 100%
• le simple fait de présenter à l'apprenant en début de session les objectifs de sa formation améliore de 5 à 45%
• en revanche, l'introduction de gadget ou d'éléments distractifs réduit de 25 à 50 % l'effet de la formation.

Le colloque était organisé par LE PREAU, le FFFOD, ALGORA et le CNED. Vous trouverez sur les sites des organisateurs des compte-rendus officiels et exhaustifs. Nous n'aborderons ici que certains points qui nous paraissent les plus importants. N'étant pas juriste, nous vous engageons à vérifier auprès des hommes de l'art les propos qui figurent ci-après avant toute utilisation ou interprétation.

L'enseignement à distance constitue le moteur principal de l'innovation pédagogique dans les dispositifs de formation professionnelle. Mais, le problème des droits d'auteurs a entravé son développement dans certains établissements.

Madame FENOLL-TROUSSEAU de l'ESCP-EAP a rappelé dans une brillante introduction les fondamentaux de la propriété intellectuelle : la création possède une dimension personnelle (c'est un droit de l'Homme) et doit obéir à trois grandes règles:

1) Le respect de la qualité d'auteur
Les oeuvre pédagogiques (notion non juridique) relèvent du droit d'auteur, quelque soit la nature de l'oeuvre (article L111.1 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le premier principe est l'originalité de l'oeuvre qui traduit l'empreinte de la personnalité physique de l'auteur. Le second principe est que la création est attachée à la forme et non pas à l'idée (les idées sont de libre parcours). Dès qu'il y a mise en forme , il peut y avoir protection.
l'article L111.1.2 distingue le droit moral imprescriptible du droit patrimonial permettant l'exploitation de l'oeuvre, qui lui, est cessible.

2)Le Code de la Propriété Intellectuelle
Quatre qualifications de l'oeuvre sont possible:
- un seul auteur réalise tout, de bout en bout (article L113.1 du CPI)
- une oeuvre de collaboration (article L113.2 du CPI). Il y a association de personnes physiques. l'apport personnel de chaque co-auteur est nécessaire, concerté et effective.
- une oeuvre composite : l'oeuvre principale est réalisée sans la participation de l'auteur de l'oeuvre secondaire (photo d'une oeuvre existante)
- une oeuvre collective : l'initiative de la création est due à une personne physique ou morale (encyclopédie). On parle alors de contributeur plutôt que d'auteur. Il existe un chef d'orchestre, un nom global à l'oeuvre et une fusion des contributions.

3)La rémunération de l'auteur
Tout dépend si la création est libre ou liée (dans le cadre des missions définies dans le contrat de travail).
La rémunération des redevances pour le droit d'auteur (terme du droit fiscal équivalent aux royalties) sont décrites dans le CPI (article L131.4):
- la rémunération doit être proportionnelle
- elle peut être forfaitaire par exception dans certains cas
- la cession peut être gratuite ( ce qui n'empêche pas le droit de paternité)
La question difficile est celle de l'assiette : sur quel périmètre s'appuie le calcul de la rémunération ?
Le CPI prévoit une rémunération au forfait dans quatre cas :
- la base de l'assiette ne peut être déterminée
- les moyens de contrôle font défaut
- les frais de contrôle sont disproportionnés
- la nature de l'oeuvre rend le calcul impossible

droit d'auteur et contrat de travail
Le contrat de travail entraîne une perte de la liberté de créer (CPI L111.1.3)
Mais il est possible d'élaborer des contrats d'auteurs salariés sous certaines conditions, notamment :
- la cession d'oeuvre futures est prohibée
- il faut limiter la cession des droits d'exploitation
- la rémunération doit être proportionnelle aux recettes
L'avis du Conseil d'Etat N°309.721 du 21 novembre 1972 précise les limites de ces droits dans le cas des agents des services publics (OFRATEM)

François BOCQUET Directeur du GRECO a présenté son expérience des projets d'enseignement à distance des universités de Grenoble. Il a distingué les ressources pédagogiques, qui peuvent faire l'objet de droits d'auteur, et les services de formation qui constituent le métier des universités. L'expérience a conduit à introduire un tiers privé les Presses Universitaires de Grenoble pour gérer les droits:
L'enseignant a un contrat de travail avec l'Université pour son activité de formation.
Il a un contrat d'auteur avec les éditions PUG qui lui reverse des droits d'auteur.
L'Université à travers son SAIC ( activités commerciales de l'Université) a un contrat avec les éditions PUG qui valorise ce qui a été produit et gère les droits.

Christophe BERNARD Secrétaire Général et Directeur Jurique du CNED affirme qu'il faut gérer les auteurs avant de gérer les droits d'auteurs. pour respecter l'économie d'un projet, l'éditeur de contenu doit veiller à la pertinence et à la nécessité des emprunts qui constituent chaque oeuvre.
Un projet de réforme doit amener la distinction entre le secteur scolaire de la formation initiale et celui de la formation continue qui relève du secteur marchand. Le premier fait partie des missions de base et ne fait pas l'objet de rémunération au titre du droit d'auteur. Le second est associé à des rémunérations au titre du droit d'auteur.

Yann BREBAN du cabinet Alain Bensoussan a donné quelques informations générales:
- Dans le droit français, le droit d'auteur est implicite même sans revendication. Alors que dans le droit anglo-saxon, il doit être explicite avec le copyright.
- le délai de prescription pour les revendications des droits d'auteurs est de trente ans.
- La preuve électronique (mail, log) est acceptée depuis le 13 mars 2000.
Il a ensuite défini les fondamentaux des contrats d'auteur. Tout contrat est d'abord basé sur la confiance. Les clauses essentielles sont :
1) Qualifier, identifier, énumérer l'oeuvre. La clause de cession doit être la plus précise possible. Si ce n'est pas clair, en cas de conflit, c'est le juge qui tranche en interprétant le contrat.
2) Définir le moment de la cession des droits
3) la garantie de jouissance paisible doit permettre de se protéger contre des tiers

Le Code de la Propriété Intellectuelle évolue. Le financement de la formation permanente également : On ne financera plus les organismes comme c'est le cas actuellement, mais directement les personnes.

Jacques PERRIAULT préside la commission AFNOR responsable des normes et standards pour l'apprentissage en ligne.

La séance animée par Yvon Minvielle est consacrée à une présentation et un débat autour du livre de Jacques Perriault "L'accès au savoir en ligne" publié en 2002 aux éditions Odile Jacob.

le livre sert de référence au WEM 2003. Après deux années à Vancouver, le WEM 2003 se tient du 20 au 23 mai à Lisbonne ( World Education Market). Les principaux thèmes abordés seront : la qualité des produits et services éducatifs, les standards, le rôle des villes et des régions dans l’éducation, la télévision éducative.Certains de ces thèmes sont analyés dans le livre. La mondialisation dans le domaine du savoir amène une question sur la redéfinition de la construction des savoirs.

Jacques PERRIAULT regrette qu'il n'y ai pas une plus grande conscience des enjeux de la normalisation dans le domaine de l'éducation. Il suggère aux français concernés de participer aux travaux.
Un chantier ouvert par les anglais cherche par exemple à normaliser la reconnaissance en ligne des compétences. S'il faut avoir une inquiétude sur internet actuellement, c'est précisément sur cette question de normes et standard. Des acteurs influents regroupés dans un sorte de gourvernance tente d'imposer ses points de vues et ses outils sous couvert de prescription technologique. En faisant ainsi, les organismes d'Etat et le dialogue social sont courcircuités. Le débat échappe au débat démocratique. Un exemple effarant pour nous européens a été cité : lors de l'été 2001, les américains ont essayé de passer en force un texte instaurant un identifiant unique pour tout élève utilisant le e-learning sur internet en faisant correspondre données psychologiques, dépendance culturelle des individus. Il a fallu l'intervention de Louise CADOUX ancienne présidente de la CNIL au printemps 2002 à Adélaïde pour faire valoir l'état de droit en France et en Europe. Depuis, les américains ont retiré le projet.
En mars 2003, la commission ISO française a planché sur la normalisation des objets pédagogiques utilisés sur internet.

Les besoins principaux de savoirs en ligne sont situés autour de trois grandes articulations : documentation/formation en ligne, Knowledge Management/documentation, E-learning/reconnaissance des compétences.

Il est question de promouvoir une résolution visant à déclarer le Savoir "bien public international"

Les canaux historiques de la transmission des savoirs républicains sont l'école, la formation des adultes ( dans la lignée de l'abbé Grégoire et de Condorcet) et les musées. Pour l'anecdote, dans plusieurs disciplines universitaires, il arrive qu'il n'y ai plus qu'un ou deux étudiants "de garde" et que les cours soient disponibles dès le lendemain sur les sites des étudiants.

L'usage d'internet permet une formation à savoir gérer l'incertidude que l'on ne retrouve pas dans l'enseignement traditionnel. Les parcours balisés, les cas d'école sont bien différents de la "vie réelle". Jacques PERRIAULT cite le jeu DUNE où la première image est un chemin sur une île. Il faut découvrir ce qu'il y a à faire.

La pratique des jeux vidéos a favorisé l'acquisition d'un stock important de nouvelles procédures par les adolescents (procédure au sens où conduire une voiture est une procédure). Mais la procédure n'est pas le concept. La procédure a un effet moulant ( Cf Charlot dans les Temps modernes)

Le e-learning connait son effet diligence. C'est par cet effet que les premiers wagons de chemins de fer avaient une forme de diligence, les permières voitures une forme de cariole à cheval. C'est le preuve concrète de la difficulté à sortir d'un paradigme.

L'usage d'internet permet également de pratiquer la serendipité (trouver des choses que l'on ne cherche pas).Le terme provient d'une nouvelle, Les trois princes de Serendip, publiée par le Vénitien Michele Tramezzino en 1557, où les princes en question étaient particulièrement favorisés par la Providence. Horace Walpole politicien anglais du XVIII invente le mot qui est à présent surtout utilisé à propos des découvertes scientifiques "par hasard" comme la péniciline, les rayons X, le teflon, le post-it. La serendipité c'est discerner dans un bruit de fond quelque chose d'intéressant.

Une hypothèse venue de la salle explique la différence entre les usages de l'enseignement à distance dans le monde anglo-saxon et francophone par une différence culturelle des pays de la Réforme et du Catholicisme : dans la Réforme, pas d'intermédiaire dans la relation à Dieu et en e-learning, j'accède directement au savoir ; dans le catholicisme, intermédiaire donc tuteur.

Bibli:

• L'accès au savoir en ligne J.Perriault Odile Jacob
• Education et nouvelles technologies J.Perriault NATHAN
• La communication du savoir à distance J.Perriault L'Harmattan
• Les espaces publics d'accès à internet J.Perriault M.Arnaud PUF
• Les jeunes et les médias Perspectives de la recherche dans le monde G.Jacquinot L'Harmattan
  

Une présentation officielle du diplôme se trouve sur le site du PREAU.

Il s'agit d'un diplôme d'Université délivré par Paris X et réalisé conjointement avec le PREAU.
Une première promotion de 18 professionnels de la formation est en cours depuis novembre 2002.
L'enseignement est réalisé en 6 mois ( 385 heures )pour l'essentiel en ligne et à distance, avec 4 regroupements.
Les apprenants sont réunis en petits groupes dans le cadre d'une formation-action reposant sur un projet réel et concret issu du domaine professionnel de chaque élève.

L'environnement technique utilisé repose sur une plate-forme GANESHA pour l'enseignement à distance, mais habillée avec d'autres logiciels et des développements spécifiques: Interwise pour la classe virtuelle, Phpmychat pour gérer le chat, filemanager pour gérer les documents, webcalendar pour le calendrier et un développement complémentaire pour bénéficier d'un mot de passe unique.

Elearn Expo a tenu son sixième salon dédié à la formation à distance au Palais des Congrès de la porte Maillot à Paris.

Les médias présentent régulièrement de nouveaux concepts et de nouvelles technologies. Et aussitôt, tous se demandent s'il s'agit d'un événement qui va transformer les paradigmes ou d'un épiphénomène qui brillera le temps d'une mode. Il en est ainsi de l'e-learning. Certains annoncent déjà sa fin prochaine avec le retour au traditionnel présentiel. La vérité est, comme souvent, complexe et intermédiaire.

Le salon s'adresse principalement aux professionnels de la formation aux entreprises. On attend encore une progression significative de la part du e-learning dans les prochaines années en Europe. La part du e-learning dans le marché global de la formation passera de 20 à 40% au détriment des méthodes traditionnelles.

Les sociétés qui présentaient des produits ont principalement insisté sur deux caractéristiques : les qualités de gestion et le respect de la normalisation. Le préalable est bien sûr la qualité pédagogique. Les organisations ont beaucoup d'attentes par rapport à l'enseignement à distance. Elles veulent d'abord de l'information sur le fonctionnement : effectifs des personnes inscrites, notes obtenues, succès de tel ou tel cursus, etc...La normalisation permet d'intégrer les outils de formation dans d'autres systèmes de gestion de la formation et plus généralement dans le système d'information de l'organisation. Les normes AICC, SCORM et autres, n'ont pas d'autres objectifs. Quelque soit l'évolution technologique, l'efficacité pédagogique ne sera obtenue que par l'intervention d'enseignants pédagogues.

Ce monde de la formation professionnelle à distance est encore largement dominée par le domaine des langues et de la bureautique. Les formations spécifiques aux métiers exigent beaucoup d'investissements. L'enseignement des langues a une bonne longueur d'avance sur les autres disciplines, il est tout à fait intéressant d'observer l'évolution de l'enseignement à distance dans ce domaine. Un séminaire au mois de mai 2003 à Poitiers est organisé par l'EIFAD ( école d'ingénierie de la formation à distance du CNED ). Le programme concerne l'enseignement des langues : mutations en cours, préparation des contenus, évaluation et suivi pédagogique.

Indiscrétions:
Récemment, un grand industriel national cherchait un organisme de formation dans un pays de l'Est pour assurer les formations bureautiques de son personnel en France. On croit rêver. De même, un grand organisme de formation confie la R&D de ses nouveaux outils d'enseignement à l'Ile Maurice. Quand on sait qu'en France, le budget de la recherche publique est réduit, et que 40% de la recherche privée est réalisée hors de France, il faut craindre que la délocalisation des sites industriels d'aujourd'hui ne précède celle de la recherche, voire de la formation. Dans la formation initiale et scolaire, nous n'en sommes pas là. Quoique...
  

Un compte-rendu complet est disponible sur le site du PREAU.

Jacques Naymark de Savoirs-Interactifs et Jean-François Demoule du CNEFAD (organisme de l'AFPA) ont présenté un cas de conception de ressources pédagogiques dont l'objet est un progiciel de comptabilité DidaCompta.

Il s'agit d'une autoformation tutorée en centre de ressources. Le schéma du tutorat est double: un tuteur généraliste à proximité pour les questions techniques et d'utilisation courante, et un tutorat d'expert fonctionnel à distance.

La particularité du cas présenté réside dans le passage d'une ressource pédagogique à un dispositif de FOAD. La ressource pédagogique crée sous DOS représentait 7 modules pour 33 disquettes. La solution actuelle, entièrement remaniée est organisée en 25 séquences.

Une réflexion sur découpage de la formation a conduit à constater que la granularité des séquences ne dépend pas que de considérations pédagogiques. La granularité dépend de la cible de la formation et de sa disponibilité.

A la fin, on reste sur sa faim. En effet, la problématique de la conception n'a été qu'effleurée et celle de l'évaluation est tout à fait absente.